Question
En cours de résolution
L’établissement d’un plan d’approbation d’une armoire de dosage et d’injection est-il obligatoire le jour de son implantation chez l’exploitant ?
2 Réponses
Le 19/01/2024
L’établissement d’un plan d’approbation, ou plan de validation, pour une armoire de dosage et d’injection n'est pas explicitement stipulé comme une obligation légale dans les textes de loi généraux. Cependant, ce type de plan peut être exigé dans le cadre de normes spécifiques à l'industrie, de réglementations environnementales, de codes de bonnes pratiques, ou pour répondre aux exigences d’un cahier des charges d'un exploitant ou d'une autorité locale de régulation.
Le plan d’approbation peut inclure :
1. **La vérification de la conformité technique** : Il s'agit de s'assurer que l'armoire de dosage et d'injection correspond aux spécifications techniques définies par le fabricant et qu'elle est adaptée à l'application pour laquelle elle est destinée. Des produits comme les systèmes de dosage de ProMinent ou de Grundfos, par exemple, peuvent être accompagnés de fiches techniques détaillées qui spécifient leurs capacités et leurs limites d'utilisation.
2. **L'évaluation des risques** : Analyse des risques potentiels liés à l'utilisation de l'armoire, en termes de sécurité pour les opérateurs et pour l'environnement. Cela inclut les risques chimiques, électriques, mécaniques, etc.
3. **La conformité aux normes de sécurité** : Assurer que l'installation est conforme aux normes de sécurité en vigueur, comme la directive européenne Machines 2006/42/CE, ou aux normes internationales comme les normes ISO relatives aux équipements de dosage.
4. **Les tests de fonctionnement** : Réalisation de tests de mise en service pour vérifier le bon fonctionnement du système de dosage et d'injection, y compris les pompes doseuses (par exemple, les pompes SMART Digital de Grundfos ou les pompes Dosatron), les systèmes de contrôle, les capteurs, etc.
5. **La formation des opérateurs** : Formation du personnel qui va utiliser l'armoire de dosage et d'injection sur son fonctionnement correct, les procédures d'urgence, la maintenance de routine, etc.
6. **La documentation** : Rédaction et validation de la documentation technique, des manuels d’utilisation, des procédures d’exploitation standard, des plans de maintenance préventive, etc.
En pratique, même si ce n'est pas une obligation légale, l’élaboration d’un plan d’approbation est fortement recommandée. Elle est souvent une étape critique pour assurer la sécurité, l'efficacité et la conformité réglementaire de l'installation. Elle contribue également à la mise en place d'un système de management de la qualité et peut faire partie des exigences pour des certifications de qualité telles que ISO 9001.
Les exploitants et les installateurs devraient consulter la législation locale, les normes industrielles spécifiques, les exigences des assurances et des organismes de certification pour déterminer si un plan d'approbation est obligatoire pour leur situation spécifique.
Le plan d’approbation peut inclure :
1. **La vérification de la conformité technique** : Il s'agit de s'assurer que l'armoire de dosage et d'injection correspond aux spécifications techniques définies par le fabricant et qu'elle est adaptée à l'application pour laquelle elle est destinée. Des produits comme les systèmes de dosage de ProMinent ou de Grundfos, par exemple, peuvent être accompagnés de fiches techniques détaillées qui spécifient leurs capacités et leurs limites d'utilisation.
2. **L'évaluation des risques** : Analyse des risques potentiels liés à l'utilisation de l'armoire, en termes de sécurité pour les opérateurs et pour l'environnement. Cela inclut les risques chimiques, électriques, mécaniques, etc.
3. **La conformité aux normes de sécurité** : Assurer que l'installation est conforme aux normes de sécurité en vigueur, comme la directive européenne Machines 2006/42/CE, ou aux normes internationales comme les normes ISO relatives aux équipements de dosage.
4. **Les tests de fonctionnement** : Réalisation de tests de mise en service pour vérifier le bon fonctionnement du système de dosage et d'injection, y compris les pompes doseuses (par exemple, les pompes SMART Digital de Grundfos ou les pompes Dosatron), les systèmes de contrôle, les capteurs, etc.
5. **La formation des opérateurs** : Formation du personnel qui va utiliser l'armoire de dosage et d'injection sur son fonctionnement correct, les procédures d'urgence, la maintenance de routine, etc.
6. **La documentation** : Rédaction et validation de la documentation technique, des manuels d’utilisation, des procédures d’exploitation standard, des plans de maintenance préventive, etc.
En pratique, même si ce n'est pas une obligation légale, l’élaboration d’un plan d’approbation est fortement recommandée. Elle est souvent une étape critique pour assurer la sécurité, l'efficacité et la conformité réglementaire de l'installation. Elle contribue également à la mise en place d'un système de management de la qualité et peut faire partie des exigences pour des certifications de qualité telles que ISO 9001.
Les exploitants et les installateurs devraient consulter la législation locale, les normes industrielles spécifiques, les exigences des assurances et des organismes de certification pour déterminer si un plan d'approbation est obligatoire pour leur situation spécifique.
Le 29/01/2024
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Postée le : vendredi 17 avril 2020
L’établissement d’un plan d’approbation d’une armoire de dosage et d’injection est-il obligatoire le jour de son implantation chez l’exploitant ?
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