Question
En cours de résolution
Une rivière coule entre ma maison et la voie publique. Les tuyaux d'égouts qui traversent cette rivière, bloque en permanence les déchets jeté par les passants et riverains. Qui doit enlever ces déchets? Moi ou la municipalité?
1 Réponse
La responsabilité de l'entretien et du nettoyage d'une rivière ou des cours d'eau est généralement partagée entre les riverains et la municipalité. D'après la législation française, le propriétaire riverain a l'obligation d'entretenir la partie du cours d'eau bordant sa propriété, incluant le retrait des déchets. Cependant, pour les ouvrages publics comme les tuyaux d'égouts traversant la rivière, la responsabilité incombe généralement à la municipalité ou à l'organisme gestionnaire du réseau d'assainissement.
Il est conseillé de contacter votre mairie pour clarifier la situation et déterminer qui est responsable du nettoyage des déchets accumulés sur ces ouvrages. En fonction de la réponse, vous pouvez également envisager des solutions préventives pour réduire l'accumulation de déchets, comme l'installation de dispositifs de rétention en amont, après concertation avec les autorités locales compétentes.
Pour des aménagements plus durables, des entreprises comme Gabion-Delta proposent des solutions pour renforcer et aménager les berges, ce qui pourrait aussi contribuer à minimiser les problématiques de déchets.
Il est conseillé de contacter votre mairie pour clarifier la situation et déterminer qui est responsable du nettoyage des déchets accumulés sur ces ouvrages. En fonction de la réponse, vous pouvez également envisager des solutions préventives pour réduire l'accumulation de déchets, comme l'installation de dispositifs de rétention en amont, après concertation avec les autorités locales compétentes.
Pour des aménagements plus durables, des entreprises comme Gabion-Delta proposent des solutions pour renforcer et aménager les berges, ce qui pourrait aussi contribuer à minimiser les problématiques de déchets.
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Postée le : vendredi 18 mars 2022
Une rivière coule entre ma maison et la voie publique. Les tuyaux d'égouts qui traversent cette rivière, bloque en permanence les déchets jeté par les passants et riverains. Qui doit enlever ces déchets? Moi ou la municipalité?
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